Conditions générales de vente

Prix et livraison

Les prix sont en euros TTC,verres et emballages perdus et port non compris. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Toutefois les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande sous réserve des stocks disponibles.

Les frais de port et d'emballage sont calculés selon la manière suivante :
de 1 à 6 bouteilles : 12 euros
de 7 à 12 bouteilles : 17 euros
de 13 à 18 bouteilles : 20 euros
de 19 à 36 bouteilles : 25 euros
Franco de port au delà de 36 bouteilles vers une seule destination.
Frais de port valables pour la France Métropolitaine, pour l'étranger merci de nous contacter.

Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif, 10 jours après reception de votre commande sauf période difficile.
La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, par avis de mise à disposition.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise, ou de réclamer des dommages et intérêts.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradations.

Remises

Des remises seront accordées selon le montant de votre commande :
- A partir de 300 euros : 3% sur le montant total de la commande
- A partir de 500 euros : 5% sur le montant total de la commande
- A partir de 1000 euros : 10% sur le montant total de la commande

Pour les commandes groupées, CE, entreprises…merci de nous contacter directement.

Faculté de rétractation

En application du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit au vendeur, pour échange ou remboursement, sans pénalités, à l'exception des frais de retour.

Paiement

Le paiement peut se faire par chèque ou carte bancaire (système sécurisé par la Société Générale). La Société Générale utilise le protocole Secure Socket Layer (SSL), qui assure grâce à un technique de cryptage, l'intégrité et la confidentialité des données circulant sur le réseau internet.
Une facture sera jointe à votre commande.

Durée de validité des offres

Les produits sont proposés à la vente, sauf rupture de stock ou épuisement d'un millésime. Dans ce cas, Au pied des Vignes s'engage à proposer un produit équivalent ou le millésime suivant avec l'accord du client.

Protection des mineurs

Conformément à l'article L.3342-1 du code de la santé publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant la commande, à avoir seize ans révolus à la date de la commande.

Juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. Le tribunal du lieu de résidence du siège d'Au pied des Vignes est seul compétent pour tout litige provenant de l'application des présentes conditions générales de vente.

Informatique et liberté

Informatique et liberté : au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles vous concernant.